L'études des provisions

1-Définition et classification

En application du principe de prudence, l'amoindrissement de la valeur d'un élément d'actif, autre qu'une immobilisation incorporelle et corporelle, résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversible est constaté par une dépréciation.

Cette dépréciation non définitive figure au bilan en diminution du poste d'actif concerné.

La caractéristique essentielle des provisions réside dans leur caractère prévisionnel et provisoire, Malgré l'incertitude qui demeure, quant au montant des dépréciations et des dettes éventuelles, en application du principe de prudence, doit constater les pertes probables de l'actif non amortissable ainsi que les augmentations possibles du passif exigible, pour présenter la situation réelle de l'entreprise.

Les provisions sont de 3 natures :

        - Provisions pour dépréciation de l'actif : Les éléments d'actif qui peuvent nécessiter la constitution de dépréciations sont : les participations et les autres immobilisations financières, les stocks, les créances, les valeurs mobilières de placements.

        - Provisions pour risque et charges : Il s'agit des provisions qui permettent l'augmentation du passif (dettes éventuelles).

        - Provisions réglementées : Il s'agit des provisions de nature fiscale, elles ne correspondent pas à l'objet normal d'une provision et ne sont comptabilisées qu'en application de dispositions réglementaires, le plus souvent de nature fiscale.

1.1-Provisions pour dépréciation des éléments d'actif

Les provisions pour dépréciation ont pour objet la constatation de l'amoindrissement de la valeur d'un élément d'actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles, Elles correspondent à des moins-values latentes relatives aux éléments d'actif non amortissable.

Le traitement comptable des dépréciations s'échelonne sur plusieurs exercices.

-Inventaire de l'année ((N)) : Création de la dépréciation

L'évolution de risque de perte est égale à :

                                       Valeur brute (VB) - Valeur d'inventaire (VI)

La dépréciation représente un coût et une diminution de la valeur d'un élément d'actif.

-Inventaire de l'année ((N+1) et (N+....) : ajustement de la dépréciation.

La perte probable peut évoluer en fonction d'événements qui se sont produits au cours de l'exercice:

          - Soit le risque de perte a augmenté, il faut alors compléter la dépréciation du montant nécessaire.

          - Soit la dépréciation est devenue, en tout ou partie, sans objet, il'est nécessaire de réduire ou d'annuler la dépréciation et de la rapporter au résultat.

A l'inventaire, l'estimation des ((valeurs actuelles)) d'une part, des ((risques et charges)) d'autres part conduit l'entreprise à enregistrer au moment de la constitution d'une provision pour dépréciation dans les comptes suivants :

          6194 Dotation d'exploitation aux provisions pour dépréciation des immobilisations.

          6195 Dotation aux provisions pour risques et charges.

          6196 Dotation d'exploitation pour dépréciation de l'actif circulant.

          Dotation financières.

          659 Dotation non courantes.

Sont débités du montant de la perte probable. Ces dépréciations comme ses dettes probables correspondent à des charges pour l'entreprise, charges qui peuvent être, selon leur nature, d'exploitation, financières ou non courantes.

En contrepartie, sont crédités les comptes de provisions de l'actif, ils constatent les diminutions de valeurs afin d'indiquer la valeur nette du compte concerné. Ils permettent d'affecter une ressources qui diminue le résultat de l'exercice pour couvrir le risque, tout en corrigeant indirectement le coût historique. La liste des comptes en fonction de la provision est la suivante :

            151 Provisions pour risques.

            155 Provisions pour charges.

              29 Provisions pour dépréciations des immobilisations.

              39 Provisions pour dépréciation des comptes de l'actif circulant.

              59 Provisions pour dépréciation des comptes de trésoreries.

1.2-Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles

Les provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles s'appliquent généralement à des immobilisations non amortissables (fonds de commerce, terrains (autres que les terrains de gisement )...

De manière générale, les dépréciations relatives aux immobilisations incorporelles et corporelles qui n'ont pas un caractère définitif sont de nature non courantes.